Conditions générales de vente

1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent au site internet de la société LE PANTALON (nom commercial : LEPANTALON, SAS au capital de 10 000 euros, ayant son siège au 41 rue Saint-Augustin 75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n°809 805 864, code NAF 4771Z, et numéro de T.V.A. Intracommunautaire : FR30809805864) accessible à l’adresse www.lepantalon.fr (ci-après le «site internet ») et aux commandes passées sur le site internet.
2. Les références telles que « nous » ou « notre » dans le cadre de ces CGV désignent LEPANTALON, et toute référence à « vous » ou « votre » vous désigne en tant qu’utilisateur effectuant un achat sur le Site Internet (ci-après « le Client »).
3. Nous vous remercions de lire attentivement ces CGV avant d’utiliser le site internet et d’effectuer une commande sur le Site Internet.
4. Le contrat de vente est soumis à la législation française.

Article 2 : le contrat de vente

1. Vous déclarez avoir la capacité majeure de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et de ne pas être sous tutelle. La commande par le Client implique l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente.
2. Tous les produits proposés à la vente sur le Site Internet sont valables dans la limite des stocks disponibles.
3. Votre commande constitue l’acceptation de notre offre, du prix proposé et des produits désignés. Une fois votre commande confirmée, vous acceptez d’être lié par un contrat de vente, sous réserve de la disponibilité des produits et de la validation de votre paiement.
4. Les articles vendus sur le Site Internet sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photos ont pour objectif de présenter au mieux les produits proposés à la vente, elles n’ont qu’une valeur indicative et sont non contractuelles.
5. Les achats effectués sur le site internet sont uniquement destinés à votre usage personnel, ou destinés à être offerts, et ne peuvent être utilisés pour un commerce de revente.

Article 3 : la commande

1. Vous avez la possibilité à tout moment de visionner et de modifier les articles de votre panier en cliquant sur « Mon panier ».
2. La validation de la commande implique l’adhésion irrévocable aux présentes CGV.
3. Une fois la commande validée, vous recevrez automatiquement un email de confirmation de votre commande, comprenant un récapitulatif des articles commandés. Cet email confirme que nous avons bien reçu votre commande, mais ne constitue pas une confirmation de la disponibilité des produits.
4. Vous recevrez un second email lorsque vos articles seront prêts à être expédiés, qui sera une confirmation de la disponibilité des articles commandés. S’il devait arriver que les produits commandés ne soient plus disponibles, la commande serait annulée, et le paiement ne serait pas effectué. Si une partie seulement des produits commandés est disponible, l’expédition et le paiement ne concerneraient que les seuls articles disponibles.

Article 4 : délais de livraison

1. Les produits achetés par le client sont généralement livrés entre 2 et 3 jours ouvrés en France métropolitaine. Dans tous les cas les produits sont livrés dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception du second courriel de livraison (lendemain de la commande initiale). En cas de dépassement de ce délai, le client peut demander la résiliation immédiate de la vente et obtenir le remboursement des sommes versées liées à cette vente.
2. Les risques du transport sont à la charge du client à compter de la sortie de l’entrepôt. Le client sera invité à contrôler l’état d’emballage et la conformité des articles livrés et nous signaler immédiatement toute anomalie.
3. Si vous passez commande de plusieurs produits, nous pourrons être amenés à vous les envoyer en plusieurs fois. Les produits commandés seront livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiqué au moment de votre commande. Nous ne pourrons être tenus responsables en cas d’adresse incorrecte ou incomplète.

Article 5 : prix et frais de livraison

1. Les prix sur le site internet sont indiqués en Euro et s’entendent T.T.C. (toutes taxes comprises incluant la TVA au taux légal en vigueur).
2. Les prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie.
3. Les prix indiqués sur le site Internet s’entendent hors frais de livraison.
4. Les frais de livraison sont indiqués sur la page "Livraison et Retours" du site Internet. Pour une livraison à l'international hors France métropolitaine, les frais sont indiqués toutes taxes comprises lors de la passation de la commande. Ces frais de livraison s’ajoutent aux prix indiqués des produits. Avant la validation définitive de la commande, le client est informé de la totalité du prix à payer.
5. Les prix peuvent faire l’objet de modifications. Les produits sont facturés sur la base des prix en vigueur indiqués sur le site internet au moment de la validation de la commande.
6. Les produits achetés sont payables au comptant en totalité le jour de la passation de la commande. La livraison du produit n’interviendra qu’après le paiement en totalité du produit. Le transfert de propriété des produits intervient après le paiement en totalité de ceux-ci.

Article 6 : paiement, défaut de paiement

1. Le paiement des produits devra être effectué par carte bancaire, suivant les indications sur la page relative au paiement.
2. Le paiement en 2 ou 3x sans frais Alma est éligible pour les paniers allant de 130€ à 2000€. 
3. L’intégralité du prix, dont les frais d’expédition, sera débitée de votre carte de paiement au moment de l’envoi des produits commandés.
4. Vous nous certifiez que vous êtes le détenteur de carte bancaire utilisée lors du paiement de vos articles.
5. Si l’émetteur de la carte refuse d’autoriser le paiement, la commande ne sera pas validée et les marchandises ne seront pas envoyées. Nous vous enverrons un courriel pour vous informer du refus.
6. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), notre partenaire PayPlug se charge de la sécurisation des paiements. Toutes les informations que les Clients communiquent à LE PANTALON sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.
7. LE PANTALON n'accepte pas les paiements par chèque ou par virement bancaire.

Article 7 : obligation des parties

• LE PANTALON, dans le cas d’acceptation d’une commande, s’engage à vendre et à livrer le Client le(s) produit(s) commandé(s) par ce dernier selon les modalités spécifiées dans les articles précédents.
• LE PANTALON s’engage à vérifier que les produits sont conformes à la réglementation française.
• Le Client s’engage à indiquer à LE PANTALON une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée. Le renseignement des informations nominatives (nom, adresse, téléphone, adresse de la messagerie électronique…) collectées aux fins de la conclusion du contrat de vente est obligatoire. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. En cas d’erreur dans la fourniture de ces renseignements, LE PANTALON ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Dans ce cas, le Client reste responsable du paiement. En cas de fourniture d’une adresse incomplète entrainant l’impossibilité de livraison par le prestataire de transport, le CLIENT devra payer les frais de livraison correspondant à la réexpédition de sa commande.
  
  

Article 8 : facture

• La facture est adressée à l’adresse e-mail indiquée lors de la commande et est aussi disponible dans l’espace « Mon Compte » dans la rubrique « Mes commandes » du Site Internet. Elle est établie conformément au tarif en vigueur au jour du passage de la commande. LE PANTALON dégage toute responsabilité quant aux erreurs de saisies.
  
  

Article 9 : droit de rétractation - retour produit et remboursement

1. Délai et modalités d’exercice du droit de rétractation : si vous n’êtes pas satisfait des produits commandés, conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la Commande pour exercer son droit de rétractation auprès de LE PANTALON, sans avoir à motiver sa décision. LE PANTALON prolonge ce délai jusqu’à trente (30) jours, à compter de la livraison de la commande pour effectuer une demande de retour produit.
2. Au-delà de ce délai de trente (30) jours, la vente est ferme et définitive.
3. L’exercice du droit de rétractation peut s’effectuer soit en se connectant sur votre compte client. Le Client dispose d’un délai de trente (30) jours à compter de la réception de son article pour signaler à LE PANTALON son intention de retourner les produits par le biais de l’espace « Mon Compte » sur le site Internet. Il suffit pour cela de vous rendre dans l’espace « Mes Commandes», puis dans le cadre "Demande de retour" de sélectionner le(s) produit(s) que vous souhaitez retourner (Attention : le produit doit avoir le statut « Livré »). Le Client est invité à indiquer les raisons de son retour puis à valider. L’article apparaîtra alors dans l’espace « Mes retours », il vous faudra alors télécharger le Bon de retour et l'Étiquette prépayée à coller sur le colis.
4. Soit en utilisant et envoyant le modèle de formulaire de rétractation figurant en Annexe 1 des Conditions Générales de Vente, par courrier, à l’adresse suivante : LEPANTALON 61, boulevard des Batignolles 75008 PARIS, France, ou par email à [email protected].
5. Le Client ne peut exercer son droit de rétractation pour un Produit confectionné selon ses spécifications : utilisé, porté, lavé, endommagé ou descellé.
6. Le remboursement du prix intégral des produits achetés sera accepté si les conditions suivantes sont respectées - les produits sont retournés dans leur état d’origine et complets, n'ont pas été endommagés, ni lavés ou portés en dehors de l’essayage ; l’emballage original, les éventuels accessoires (étiquettes…) sont également retournés et l'étiquette cartonnée est toujours attachée au produit. - la fiche de retour est jointe au colis. - les produits sont retournés à l'adresse indiquée sur le bon de retour.
7. Le remboursement du (des) produit(s) retourné(s) interviendra intégralement par virement bancaire sur le compte bancaire utilisé pour la commande dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception des marchandises retournées.
8. Si nous recevons les articles retournés dans un délai supérieur à trente (30) jours ouvrés à compter de la réception des produits commandés, nous nous réservons le droit de ne pas procéder au remboursement des produits. Les articles vous seront retournés.
9. Nous ne sommes pas dans l’obligation d’accepter les retours dans les conditions qui ne respectent pas l’alinéa 3 et 6.

Article 11 : garanties

1. Article L217–4 du Code de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
2. Article L211–5 du Code de la Consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :
   1) Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
   2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
3. Article L211-9 du Code de la consommation : « En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur. »
4. Article L211-10 du Code de la consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l'article L. 211-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur ; Ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur. »
5. Article L211-11 du Code de la consommation : « L'application des dispositions des articles L. 211-9 et L. 211-10 a lieu sans aucun frais pour l'Acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts. »
6. Article L211–12 du Code de la Consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

1. Article 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
2. Article 1648 du Code Civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642–1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents. »

1. Sont exclus de garantie les Produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le Client. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les Produits endommagés lors du transport après la Livraison ou du fait d’une mauvaise utilisation.
2. Pour toute demande concernant les garanties légales, le Client doit alors contacter le Service Client via le formulaire de contact sur le site.

1. En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution des présentes CGV, LE PANTALON en informe le Client dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, acte de terrorisme, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle. L’ensemble des obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité. Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de LE PANTALON ou du Client sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par le Client ne peut être justifié par un cas de force majeure.

Article 12 : données personnelles

• Afin de proposer à la vente, vendre et livrer ses produits, LE PANTALON collecte des données à caractère personnel des utilisateurs de son site Internet www.lepantalon.fr et de ses clients lors des achats réalisés dans les points de vente physique. Vous êtes informé que ces informations font l’objet d’un traitement automatisé des données.
• Vous nous garantissez que les informations saisies sur le site internet sont relatives à votre véritable identité et vraie.
• Il vous incombe de modifier dans la rubrique « mon compte » les informations transmises incorrectes ou qui ne sont plus valables. Nous ne pourrons pas être tenus responsables des conséquences de ce manque d’actualisation de vos données personnelles.
• LE PANTALON s’engage à protéger les données à caractère personnel de ses clients et à en assurer le meilleur niveau de protection.
• Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
• Ce droit peut être exercé auprès de la société LE PANTALON qui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante : Par voie postale, en écrivant à l’adresse : LEPANTALON 41, rue Saint Augustin 75002 PARIS ; Par voie électronique, à l’adresse : [email protected]. La demande doit indiquer, les nom, prénom, adresse postale, email. Pour un droit d’accès aux données, la demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité. LE PANTALON adresse une réponse dans un délai d’1 mois après l’exercice du droit. Ces droits peuvent dans certains cas prévus par la règlementation être soumis à exceptions. En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, la personne concernée à la faculté de saisir l’autorité de contrôle sur la protection des données d’une plainte (la CNIL).
• LE PANTALON se réserve le droit de collecter des données sur le Client par l'utilisation de cookies afin d'améliorer le service personnalisé destiné à l'internaute.
• Lors de la navigation sur notre site Internet et l’application mobile, des informations relatives à la navigation du terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), peuvent être enregistrées au travers de fichiers appelés "Cookies".
• Le cookie permet de réaliser un suivi de la navigation ou une analyse du comportement de l’utilisateur, et notamment : de mesurer la fréquentation de notre site Internet et de notre application, ainsi que de leur contenu ; de sauvegarder des informations relatives au compte client lorsque l’utilisateur y est connecté ; de sauvegarder le panier d’achat pendant 30 minutes ; de personnaliser l’affichage du contenu accessible à l’utilisateur.
• L’utilisateur peut modifier ses préférences en matière de cookies, au travers du logiciel de navigation utilisé : Safari: http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html; Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647; Firefox: http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies; Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ; iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265; L’utilisateur peut également s’opposer au dépôt de cookies par le site internet http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.
  
  

Article 13 : droit de propriété intellectuelle

1. Tous les éléments du site internet sont la propriété intellectuelle exclusive de LEPANTALON.
2. L’utilisation du site internet ne vous autorise en aucune façon à exploiter ou reproduire les dessins et modèles. Vous ne disposez d’aucun droit d’auteur, de droit de marque et de tout autre droit de propriété intellectuelle.
3. Les marques et signes distinctifs des produits sur le site internet sont protégés au titre du droit des marques ; la reproduction ou la représentation de n’importe quel élément est strictement interdite.
4. Le site internet qui est mis à votre disposition est destiné uniquement à votre usage personnel et privé et non commercial. Le contenu du site internet ne peut être utilisé pour des besoins autres quels qu’ils soient, sans notre consentement exprès et écrit.